• L'intervention de COSAEL commence toujours par l'examen du dossier technique de l'installation.

  Il est admis que certains calculs préliminaires permettent d'éviter sur le site des mesures compliquées donc coûteuses. Par ailleurs, la présence d'une étude préliminaire est une condition importante de la réussite d'une installation qui respecte toutes les exigences normatives. Ces dernières ont en effet été créées pour garantir à l'utilisateur final une qualité minimum de la réception des signaux audiovisuels.

  Eventuellement, un échange d'informations peut avoir lieu entre l'installateur et le Technicien COSAEL de la direction régionale concernée par le chantier.

• Lorsque le dossier technique a été validé par le Technicien COSAEL, ce dernier peut faire procéder à un contrôle sur site.

Le "sondage orienté"

COSAEL garde trace de tous les chantiers de chaque installateur.
Lorsque l'installateur est bien connu de COSAEL pour effectuer un travail satisfaisant, il peut être procédé, par tirage au sort automatique, à un visa de ses Formulaires sans faire une inspection effective sur le site concerné. C'est le "sondage orienté", méthode éprouvée depuis plusieurs dizaines d'année à CONSUEL et approuvée par les ministères de tutelle.

La responsabilité de l'installateur reste cependant engagée pour ce chantier puisqu'il s'est personnellement engagé, par la signature des Formulaires, à respecter les normes en vigueur.

• L'inspection sur site a pour but de vérifier à la fois la qualité des signaux délivrés à la prise d'usager et la mise en œuvre, tant sur le respect des règles de l'art que sur les aspects de la sécurité.

• L'inspecteur renvoie au Technicien COSAEL de direction régionale son rapport d'inspection. Le Technicien peut alors :
  • viser le ou les Formulaires COSAEL s'il n'y a aucune réserve
  • demander à l'installateur de procéder à la correction des non conformités relevées. Celui-ci renvoie alors au COSAEL une lettre attestant qu'il a effectué les modifications demandées
  • demander à procéder alors à un deuxième contrôle de l'installation, facturé à l'installateur.

• Envoi du ou des Formulaires visés à l'installateur, qui doit en remettre un exemplaire à son client.

• En cas de doute à l'issu de ce processus, le donneur d'ordre peut prendre contact avec la direction régionale de COSAEL. Une inspection complémentaire peut alors être décidée.